CLERVAL
Présentation de la marque CLERVAL
Déposée le 1 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE CLERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLERVAL arrivera à expiration en date du 1 août 2030.
FROMAGERIE DE CLERVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination n°269543 - Publication au BOPI 1999-01-04
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2000 n°2178908 - Publication au BOPI 2000-07-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2010 n°2446439 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-15
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2020 n°2753589 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-06